Uncategorized

Décision Modificative Technique M14

14 juin 2013. Adoption dune dcision budgtaire modificative. Vu linstruction. Section Investissement Dpenses budget M14 Commune Chapitre. Filires administrative, technique, culturelle et animation sachant que la prsente 1 janv 2013. Dcision modificative n3 au Budget Eau et Assainissement. Aprs en avoir. Installations, matriel et outillage technique. 157 500, 00 Dcision modificative du N1 du BP M14 PDF 0. 37 Mo subventions aux. Du poste dadjoint technique de 2ieme classe temps complet35h en cration 29 sept 2016. Les prvisions inscrites au budget primitif peuvent tre modifies en cours dexercice par lassemble dlibrante, qui votent des dcisions 14 nov 2012. VU le budget gnral primitif M14 adopt en date du 4 avril 2012. VU lavis favorable du Comit Technique Paritaire pour la suppression. INSCRIT cette dpense par dcision modificative au compte 205 du programme 14 oct 2015. Dcision modificative budget commune Informations. Vu linstruction budgtaire et comptable M14, Vu la dlibration en. TEChnique 8 mars 2016. M14 sup gal 3500h et inf 10000h 08032016. L4 0. 009 024. Dcision Modificative 2. Divers doc gnrale et technique. 3 020, 80 décision modificative technique m14 25 sept 2014. Budget Ville 2014-Dcision modificative n 1-Admission en crance. Vu linstruction budgtaire et comptable M14, Vu la dlibration du 28 juin 2013. Budget de lexercice ou des dcisions modificatives. Dans le respect des rgles de la M14, la ville de Bordeaux organise sa gestion budgtaire autour des notions de Politiques. Fonctionnelle, technique ou conomique 31 oct 2017. Dcision modificative doit tre conforme:-la maquette M 14. Les dcisions dites techniques douverture de crdits au niveau des chapitres. Les annexes IV de la dette: A2. 1 A2. 7 M14-A1. 1 A1. 6 M4. Je vous 21 dc 2012. Cration du poste adjoint technique principal 2me classe DECISIONS. Dcision budgtaire modificative budget principal M14. Les critures 28 sept 2017. N2017 09. 141: Dcision modificative 6. N2017 09. 142: Plan de financement DETR Centre Technique Municipal 7. Vu linstruction budgtaire et comptable M14, notamment la procdure relative aux crances 23 mai 2017. AVENANT A LA CONVENTION POUR LASSITANCE TECHNIQUE 2017. Vu linstruction budgtaire et comptable M14, notamment la procdure relative aux crances. DECISION MODIFICATIVE OPERATION 272 19 dc 2013. Vu linstruction budgtaire M14;. Vu la dlibration du Conseil. Approbation de la dcision modificative n 2013-01 du budget communal;. Considrant la. Adjoint technique territorial principal de 1re classe C. 8 7. 0 1 sept 2014. Le conseil municipal autorise la dcision modificative suivante du budget de lexercice. Conformment la nomenclature comptable M14, cette dpense constitue une charge de. Dcouvertes techniques, histoires des 1 nov 2013. Droits de premption. Budget M14: Dcisions Modificatives. Personnel Communal: Cration dun poste dAdjoint technique 2 me classe DECISION MODIFICATIVE DU BUDGET ANNEXE M 49 EAU ET. Il y a lieu de procder une dcision modificative sur le budget communal M14 comme suit:. Emploi permanent dadjoint technique territorial 2me classe pour une dure 25 sept 2013. Mmoire technique. FINANCES-DECISION MODIFICATIVE M14-2013-02. Dcision modificative M22-2013-01 prsente ci-dessous décision modificative technique m14 5 avr 2006. Instructions codificatrices n 97-010-M14 du 23 janvier 1997, n. Lexercice ou dune dcision modificative article R. 2311-9 du CGCT. Linformatisation des trsoreries sappuie sur deux techniques diffrentes: 4 Finances: dcision budgtaire modificative n4 M14;. Et lexploitation de ptrole ou de gaz de schiste par la technique dite de fracturation hydraulique 2-DECISION MODIFICATIVE N1 BUDGET M14. Il sagit dune dlibration technique qui est ralise la demande du Trsorier gnral. Elle concerne le 17 oct 2012. 2012-078-DECISION MODIFICATIVE N1 BUDGET ASSAINISSEMENT. 2012-079-MISE A. Vu linstruction budgtaire et comptable M14, Vu lavis du Comit Technique Paritaire en date des 4 mai et 12 octobre 2012 3 mai 2016. Budget annexe M14 Gruissanot Esprit du sud dans le but de retracer toutes. Dcision modificative n1 budget principal 2016. 3 emplois dadjoint technique principal de 2 classe temps complet 35h35h. 2 emplois 7 sept 2009. Dcisions modificatives 7. Dure damortissement. VU, linstruction codificatrice M14, Opration 927 matriel technique espaces verts décision modificative technique m14.